TITRES ET GARANTIES (métaux précieux)

TITRES ET GARANTIES (métaux précieux)

TITRES & GARANTIES, métaux précieux

Le pourcentage d’or ou d’argent contenu dans un alliage officiel est appelé «titre». En France, sous l’Ancien Régime et jusqu’à la loi du 19 brumaire an VI (1797), il n’y avait qu’un seul titre pour l’or ainsi que pour l’argent. «Nul orfèvre ne peut ouvrer à Paris d’argent que ne soit aussi bon qu’esterling, ou meilleur», telle était l’obligation du règlement assez vague du prévôt de Paris, Étienne Boileau, vers 1260. Un esterling était pour l’argent un titre unique de onze deniers, ce qui correspond dans les unités actuelles à 917 millièmes de métal pur. Pour l’or, le titre unique était de 19 carats un quint, c’est-à-dire 800 millièmes de métal pur. Un poinçon unique pour l’argent et un autre pour l’or attestaient officiellement du titre du métal; l’or «rouge» allie l’or au cuivre pur, l’or «jaune contient» du cuivre et de l’argent, l’or et l’argent sont en parties égales dans l’or blanc.

Depuis la loi de Brumaire, le poinçon de titre remplace le poinçon de communauté; il existe deux titres pour l’argent, le premier à 950 millièmes et le second à 800 millièmes de métal pur. Pour l’or, trois titres dont le premier correspond à 22 carats, c’est-à-dire 920 millièmes, le deuxième à 20 carats, soit 840 millièmes, et le troisième à 18 carats, soit 750 millièmes. Les poinçons correspondants sont différents et ont changé à chaque nouvelle recense (changement de poinçons officiels), c’est-à-dire en 1798, en 1809, en 1819 et enfin en 1838, date à laquelle le poinçon de titre ne fait plus qu’un avec le poinçon de garantie. Dès lors, ils représentent pour l’or une tête de médecin et pour l’argent la tête de Minerve. Le titre n’est plus indiqué que par les chiffres 1 et 2 disposés différemment selon qu’il s’agit d’un poinçon de province ou de Paris. À chaque recense, un nouveau poinçon fut créé où étaient changés les sujets, la forme des cadres et les listels: le coq utilisé jusqu’en 1819 fut remplacé par une tête de Michel-Ange. Les poinçons de titre sont apposés de nos jours dans le bureau de garantie dont relève l’orfèvre, après essai et contrôle; les objets sont apportés avant finition, c’est-à-dire avant polissage. Pour les pièces d’occasion, on procède à un contrôle.

La garantie fut créée après la loi de Brumaire et correspond avec le poinçon du même nom à ceux qui, sous l’Ancien Régime, étaient désignés comme poinçons de décharge, d’exportation et d’importation. La Garantie perçoit un impôt indirect: les 187 bureaux de garantie qui existaient en France en 1798 furent ramenés à 104 en 1809.

La Garantie de Paris fut installée rue Guénégaud, à côté de l’hôtel des Monnaies, administration à qui fut confiée la surveillance des bureaux de garantie et la garantie des titres jusqu’en 1926. Puis on construisit l’immeuble où la direction générale de la Garantie siège encore aujourd’hui, 14, rue Perrée, au cœur du quartier des orfèvres et des bijoutiers du Marais. Elle constitue une branche de la direction générale des Impôts et comprend le service de la Marque avec perception des droits après que le titre des ouvrages confiés a été reconnu. Les deux services, Garantie et Laboratoire des Essais, sont indépendants.

Le poinçon de garantie et le poinçon de titre étaient différents pour Paris et pour les départements; le poinçon de garantie comprenait le chiffre indicatif du bureau de garantie (85 pour Paris de 1798 à 1809) et variait suivant la taille de l’objet en «grosse», «moyenne» et «petite» garantie. Le plus connu est la célèbre tête de vieillard pour la grosse garantie (qui ne représente d’ailleurs pas un vieillard, mais une tête d’homme de face, sans barbe, dans un cercle). Depuis 1878, d’autres poinçons furent apposés: le poinçon de hasard , représenté par une petite hache pour les vieux ouvrages; le poinçon de recense pour l’or et l’argent déjà muni d’un poinçon Ancien Régime, les fabricants étant obligés d’apporter au contrôle les ouvrages plus anciens. Les poinçons d’exportation et d’importation représentent un E T pour les pièces étrangères, la tête de Mercure depuis 1840, ou le charançon. La contremarque ou bigorne, créée en 1818, fut en vigueur à partir de 1819 pour éviter les fraudes. L’enclume en acier sur laquelle on poinçonnait devait alors porter des motifs gravés d’insectes disposés différemment pour Paris et pour les départements. En frappant le poinçon de garantie, on apposait d’un seul coup deux marques: l’une à l’avers, l’autre au revers. Cet usage tend à être abandonné depuis 1970.

Encyclopédie Universelle. 2012.